portant réglementation des baignades, sports, pêche, salubrité et sécurité publique au barrage du Lac des Perches.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
6 résultats pour la valeur "09/09/2004" du filtre Date de séance, pour la valeur "2004" du filtre Année
portant réglementation des baignades, sports, pêche, salubrité et sécurité publique au lac du barrage de Kruth-Wildenstein.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation des baignades, sports, pêche, salubrité et sécurité publique au lac du barrage du Forlet.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation des baignades, sports, pêche, salubrité et sécurité publique au barrage du Lac Vert.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation des baignades, sports, pêche
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation des baignades, sports, pêche, salubrité et sécurité publique aux lacs des barrages des Grand et Petit Neuweiher.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin